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CAP AUDRESSELLES

24 mars 2017

Voix du Nord 18 mars 2017

Voix du nord mars 2017

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07 mars 2017

Conseil Municipal du jeudi 2 mars 2017

 cocarde-conseiller

4 ème démission au conseil municipal...

Cap Audresselles vous propose un compte rendu du conseil municipal du jeudi 2 mars  et donnera son analyse en fin d'article.

 Compte-rendu du conseil

Participants : 

Mrs : Roger Tourret, Michel Nicolas, Paul Ellart, Benoît Geneau de Lamarlière, Jean Leone, Jean Ruano-Camarro, Bruno Depothuis, Patrick Boucher, Nicolas Denis, Joël Lecouffe.

Absents :  Hugo Pouyet  (procuration à Mr Roger Tourret).

Démissionnés : 3 + Mme Coralie Cappelle

18h00 : Ouverture de la séance

Lecture du Procès verbal du conseil 30 juin 2016. Je note à cet instant que Monsieur Tourret propose gratuitement la zone située entre le camping et la Manchue pour l'association "Horse des 2 Caps" qui proposera des promenades en poneys ou ânes (+/- attelage) et des ateliers liés à leur activité. J'y reviendrai plus bas (AOT) ...      =>PV adopté et signé

 

Monsieur Tourret fait part de la démission de Mme Coralie Cappelle le 23 février avec copie de la lettre envoyée à la sous-préfecture. Comme pour les 3 premiers démissionnaires Monsieur Tourret ne fournit aucune explication et ne formule ni un mot de regret ni un remerciement.

          Nicolas Denis : "Quels sont les motifs de cette démission"

          Roger Tourret : "C'est son problème"

          ND : "C'est quand même la 4ème démission, Il y a un souci quelque part..."

          RT : " Non, il n'y a pas de souci... Quoi d'autre ?"

Joël Lecouffe : "Je regrette que nous ne soyons pas informés des projets sauf quand les dés sont déjà jetés"... "C'est toujours la même chose, il n'y pas d'évolution sur le sujet, le conseil n'est pas écouté"...

Monsieur Lecouffe choisit à ce moment- là, l'exemple de la suppression ces deux dernières années des voeux du maire ?

          RT : "C'est toute l'année que je formule des voeux pour le village, pas la peine d'un jour pour cela..."

          JL : "Oui, mais beaucoup de décisions sont prises en dehors du conseil"

Nicolas Denis aborde le problème des terrasses des Bars-restaurants

          Monsieur Tourret précise que les commerçants ont bien le droit d'avoir des terrasses et c'est un gros attrait touristique pour notre village.

          Joël Lecouffe critique le positionnement des terrasses, le non-démontage hivernal, l'emprise sur la voie publique, du béton coulé sur cette même voie, l'occupation des trottoirs et l'impossibilité de passer avec une poussette.

          Jean Ruano parle de faire payer éventuellement, les terrasses en compensation de ce qu'on leur donne (20 à 50 € /m2)...

          Qu'est-ce qu'on peut faire se demandent les élus ?

          Monsieur Tourret annonce que ce sera à l'ordre du jour de la prochaine réunion.

   Commentaire Cap Audresselles : "A Audresselles, nul n'est censé ignorer la loi, sauf les élus"

 Code général de la propriété des personnes publiques https://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do;jsessionid=76E4E81A4225EE65AF03D805EDE1CDB2.tpdila15v_3?idSectionTA=LEGISCTA000006180829&cidTexte=LEGITEXT000006070299&dateTexte=20170303

   Article L2125-1                   Modifié par LOI n° 2015-991 du 7 août 2015 - art. 135                   Modifié par LOI n° 2015-991 du 7 août 2015 - art. 17 (V)

                        Toute occupation ou utilisation du domaine public d'une personne publique mentionnée à l'article L. 1 donne lieu au paiement d'une redevance... ... En outre, l'autorisation d'occupation ou d'utilisation du domaine public peut être délivrée gratuitement aux associations à but non lucratif qui concourent à la satisfaction d'un intérêt général.

 Et sur https://www.service-public.fr/professionnels-entreprises/vosdroits/F10003  vous pouvez entre autres trouver :

Occupation du domaine public par un commerce (AOT)

                        Vérifié le 14 janvier 2016 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre), Ministère en charge de l'intérieur

                        L'occupation du domaine public (trottoirs, places) par un commerce doit répondre à des conditions fixées par l'autorité administrative qui est en charge de sa gestion, généralement la commune. Elle nécessite une autorisation d'occupation temporaire (AOT) du domaine public, qui prend la forme d'un arrêté, et entraîne le paiement  d'une redevance...

                 En clair, la redevance est obligatoire pour les commerces et les associations à but lucratif. Les conditions d'occupation du domaine public  communal (surfaces, tarifs, hauteurs, Caractère provisoire et démontable, passage piéton, etc) doivent être rédigées et font partie de l'AOT signée entre la mairie et les commerçants. La gratuité éventuelle pour les associations sans but lucratif ne dispense pas de la signature d'une AOT.

 

 

Joël Lecouffe trouve que le budget est communiqué aux élus que quelques heures avant le vote et qu'il est impossible d'émettre un avis...

Mr Lecouffe prend l'exemple du calendrier des fêtes qui n'est pas fixé ni budgété

          RT : " Pas besoin de prévoir, c'est reconduit d'une année sur l'autre... La mairie fait déjà beaucoup... Que voulez-vous faire d'autre ?  ...A l'origine, la fête du crabe était organisée par les restaurateurs  et les marins... Ils ont, vite fait, de refiler le bébé au personnel communal..."

          J.Lecouffe : "Mauvaise fête du crabe en 2016, Il faut faire autrement et il est plus que temps d'y réfléchir !"

          RT : "Bah, donnez-nous des idées..."

          N.Denis : "La fête du crabe 2016 était mal organisée avec des conflits à la vue du public..."

          RT : "....  Il n'y a, en tout cas, pas grand monde aux réunions préparatoires".


                Dans le compte rendu du conseil du 30 juin 2016 j'écrivais : de même pour le budget prévisionnel, le conseil doit se prononcer au regard de véritables projets sur 2016 et les années qui suivent. Pour le budget communal, l'assainissement et le camping, il est impossible de connaître intentions de Mr Tourret pour Audresselles en 2016  et encore moins pour les années suivantes. Rien n'est anticipé et planifié. No futur ! .

Ordre du jour                       

1.       Camping

Sur le compte rendu du 17 octobre, j'écrivais à propos du camping :

 Monsieur Nicolas Denis demande si  un recrutement est prévu pour la saison 2016 ?

"Oui, répond monsieur le maire, on verra en temps utile."

ND : "Peut-on voir cela rapidement ?" "Peut-on recruter sur CV avec l'accord du conseil ?"

Monsieur Tourret pas ravis, donne son accord.

Visiblement, les recrutements sont fait, et le droit de regard des élus sur ce sujet comme pour les autres, monsieur Tourret s'assoie dessus.

  • Florence Boucher est recrutée pour faire l'accueil avec Natacha Lisse
  • 2 contrats 87h/mois toute la saison + 2 contrats 87h/mois été (Pas eu le temps de noter tous les noms...)
  • Ouverture du camping le 30 mars
  • Fermeture du camping le 5 novembre
  • Tarifs : Augmentation de 2% (à vérifier)
  • Camping de la corniche, il reste 3 mobil-homes à déménager
  • Installation de jeux pour les enfants

Prime prévue pour Natacha Lisse pour la saison 2017 est fixée par monsieur le maire à 1 mois de salaire

Nicolas Denis : " C'est donc une prime fixe ?"

Patrick Boucher : " La Prime calculée sur un % du chiffre d'affaire est donc supprimée ?"

Roger Tourret : "...???"

         Relire à ce sujet notre compte-rendu du conseil du 1er mars 2016

                                     =>Vote du conseil , 10 pour et 1 abstention

Installation de caméras au camping : 2 devis proposés. Le devis retenu est celui de Climat-Chauffe à hauteur de 9729€ pour 8 caméras.

                                     =>Vote du conseil , 10 pour et 1 abstention

 2.       Columbarium

Le columbarium (dérivé du latin columba, « niche de pigeon ») est un lieu (le plus souvent dans un cimetière) où sont déposées dans des niches les urnes cinéraires contenant les cendres des morts.

    Achat d'un columbarium : 2 devis proposés. Le devis retenu est pour un columbarium de 12 emplacements pour 6980€. L'installation est prévue à gauche de la barrière de la 2ème entrée du cimetière.

L'achat d'un emplacement coûtera 585€ pour une période 30 ans. Pour mémoire, un caveau 1 place est à 1350€ pour 50 ans.

                                     =>Vote du conseil , 10 pour et 1 abstention

 3.       Réfection des voiries

Monsieur Tourret annonce la réfection de certains tronçons de Voirie (Routes, trottoirs, plaques d'égout...

Deux devis  ont été demandés par monsieur Tourret aux sociétés Ramery et Eiffage. Visiblement la préférence de monsieur Tourret va à Eiffage, plus cher,  mais avec une meilleure qualité de réalisation.

  • Trottoirs et bouches d'égout rue Guilmant (entre rue de Salle et Mont Asie) environ 4000€ environ (Eiffage)
  • Cimetière : Comme pour la montée, un macadam "beige" à la place des graviers qui entourent  l'église + Bordures, écoulements, regards, bornes électriques...  32572€ (Eiffage)
  • Les chemins "rue de Salle" et "rue de Zuphen" 31000 et 18000 € environ (Eiffage)
  • Rue des Margats 13968€ (Eiffage)
  • Rue Accary et rue Quenu (trottoirs et rues) 58500€ environ.
  • Devant épicerie/friterie 4600€

De l'ordre de 161 000 € hors taxes pour l'ensemble du projet...

Financement ? Roger Tourret : "faudra prévoir un prêt"

Changement des tuyaux d'arrivée d'eau en plomb ? Roger Tourret : "On verra bien"

Bruno Depothuis : " Pourquoi n'y a t'il pas eu de réunion avant ? Des commissions ?"

Roger Tourret : "Une commission semble inutile...Pour discuter de la qualité du mac adam ?... Allez, Il faut voter pour prévoir les travaux au budget d'avril 2017"

                                     =>Vote du conseil à l'unanimité

 Questions Cap Audresselles aux élus  :

  • Qui a décidé des rues et trottoirs à refaire ?
  • Quand enterre t'on les lignes électriques encore aériennes ?
  • Un état des lieux complet de la voirie d'Audresselles a t'il était fait en tenant compte des tuyaux de plomb à retirer et de l'enterrement des lignes électriques et téléphoniques  ?
  • A t'on demandé une remise à Eiffage en vue du devis de Ramery ?

 4.       Divers

Renouvellement du label "Grand Site des 2 Caps"

Les communes riveraines du Grand Site des 2 Caps sont invitées à se prononcer pour une prolongation de 6 ans.

Monsieur Tourret parle d'opportunité pour le village et de budgets  supplémentaires...

                                     =>Vote du conseil à l'unanimité

 

Procédure d'expulsion des terrains "Osset"

Une lettre de l'avocat représentant la municipalité adressée au préfet est présentée au conseil pour approbation. Ce courrier interpelle le préfet sur la mise en place d'une procédure d'expulsion de la famille Osset.

                                      =>Vote du conseil , 9  pour l'envoi de la lettre et 2 abstentions.

 Nous écrivions en avril 2015 :

     Le terrain OSSET

                        Monsieur Tourret annonce que le projet d'urbanisation de la parcelle dite du "Mont Asie" avance *. Cette parcelle de 6272 m2 a été confiée au cabinet BLEART et prévoit la construction de 11 maisons locatives et un béguinage pour personnes âgées de 7 logements. Le projet est présenté rapidement aux conseillers.

                        Monsieur Tourret précise que le cabinet BLEART possède les architectes et les avocats nécessaires pour mener le projet jusqu'au bout, sous entendu la mise en place de procédure d'expulsion de la famille Osset propriétaire de la parcelle.

La parole est accordée à monsieur Thomas OSSET qui annonce l'opposition de la famille Osset à la vente d'une parcelle proche de la ferme familiale. Monsieur Osset annonce la saisie tribunal administratif et dénonce le non-respect du PLUI et des procédures d'urbanisme par monsieur le maire. Monsieur Osset prévoit que les procédures juridiques vont prendre des années ... 

Mr Osset se dit prêt à discuter pour des solutions alternatives et laisse entendre que tout serait plus facile pour l'autre parcelle prévue au PLUI, celle dite "du bas de l'église".

* Voir à ce sujet nos articles sur l'urbanisme du 30 juin  et du 7 juillet 2014

Monsieur Tourret confirme la procédure en cours ...

 

La course "les 4 jours de Dunkerque"  traverse le village le vendredi 12 mai et recherche 18 personnes volontaires pour la sécurité dans Audresselles.

 

Quoi d'autre?

Une question est posée sur les problèmes avec le personnel du camping l'été dernier... Pugilat ? Insultes? Démissions ?

Peut-on avoir des explications ?

          Roger Tourret : " Je gère le personnel et je n'ai pas à expliquer..."

 

Joël Lecouffe : " Le colis de Noël est trop bien mais n'y a t'il pas trop d'étrangers au village qui en bénéficient ?"

          Roger Tourret : "La distribution se base sur l'âge et sur les listes électorales"

                        "Peut-être limiter la distribution des colis après 65 ans au lieu de 60"

                        "Et envisager de ne distribuer qu'aux résidences principales"

Nicolas Denis revient sur le projet de ralentisseur rue de l'école ?

Bin,  on retire celui de la place et on le met rue de l'école (si si, sérieux !).

 

Fin de séance

 ******

Analyse Cap Audresselles Caps

                Ils étaient 15 au départ...

 4ème  démission - Saluons Coralie Cappelle d'avoir eu le courage de le faire. Comme pour les 3 premières, il n'y a pas eu un mot de monsieur Tourret sur cette démission. Vous avez voté à plus de 50% il y 3 ans pour ces femmes ces hommes et je pense qu'ils méritent mieux que l'indifférence qu'on leur impose.

                 Beaucoup à dire sur les mauvaises habitudes audresselloises concernant l'occupation du domaine public - voir ci-dessus - encore faut-il connaître les réglementations.

Nous sommes bien évidemment, favorables à la rénovation des rues et des trottoirs du village. La municipalité n'a plus de crédit en cours, c'est le moment pour ce type de projet. Mais, encore une fois, il faut que le conseil vote à la va-vite, un projet préparé par une seule personne, sans concertation et on presse les élus pour que cela passe dans le budget 2017. En dehors des devis reçus, on a peu de renseignements sur le financement, la concertation avec Veolia, avec EDF et  France Télécom.

 On sent bien que le conseil se plaint maintenant systématiquement de ne pas être impliqué dans les décisions et du manque de préparation des projets. Mais rien ne change. Malgré les interventions de certains, ils acceptent et votent.

 Il reste toujours 3 solutions :

1.        On continue comme cela et vous aurez mon petit compte rendu de conseil tous les 3-4 mois.

2.        1 Conseiller supplémentaire démissionne et une élection partielle permet à une véritable opposition de rentrer au conseil.

3.        4 conseillers démissionnent et nous avons l'occasion de voter pour une nouvelle municipalité !

 

Un beau printemps à tous.

          Antoine BENOIT pour Cap Audresselles

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24 octobre 2016

Conseil Municipal du lundi 17 octobre 2016

cocarde-conseiller

Conseil Municipal du lundi 17 octobre 2016

Je n'ai pas tout compris et je ne suis pas le seul...

Cap Audresselles vous propose un compte rendu du conseil municipal du lundi 17 octobre et donnera son analyse en fin d'article.

 

Compte-rendu du conseil

Participants : 

Mme : Coralie Cappelle

Mr : Roger Tourret, Michel Nicolas, Paul Ellart, Benoît Geneau de Lamarlière, Jean Leone, Jean Ruano-Camarro, Patrick Boucher, Nicolas Denis. 9

Absents :  Hugo Pouyet, Joël Lecouffe (procuration à Nicolas Denis), Bruno Depothuis. 3

Démissionnés : 3

18h00 : Ouverture de la séance

                                                Lecture du Procès verbal du conseil 30 juin 2016.

PV adopté et signé

 

Ordre du jour

Monsieur Tourret ouvre la séance sur la fermeture du camping de la corniche. Une lettre a été envoyée aux propriétaires de mobile home les informant de cette fermeture et leur proposant une parcelle au camping des ajoncs...

1.       Révision statutaire de la Communauté de Commune de la Terre des 2 Caps

2.       Remise en cause de l'accord local de 2013 de la Communauté de Communes de la Terre des 2 Caps

       Alors là, c'est le flou total... Impossible, dans les minutes qui vont se passer, de savoir si l'on traite du premier point ou du deuxième point de l'ordre du jour. Personne n'y comprend rien dans la salle et les conseillers non plus. Personne n'a lu les nouveaux statuts à part peut-être monsieur Ruano qui reconnaît que ce texte est long, complexe et difficile à "digérer". 

       On peut se poser des questions sur l'assiduité des représentants d'Audresselles aux réunions de la Communauté de Commune. "Je n'ai pas pu aller aux réunions... tu y étais ?"  "Non... enfin si à la deuxième...".

       Monsieur le maire est incapable de fournir des explications claires, mais "c'est comme ça... il faut maintenant voter... On peut difficilement aller contre..."

En 10 minutes le dossier le plus important du jour et peut-être de l'année est traité à la va-vite et voté.

  La révision des Statuts de la CCT2Caps est votée et adoptée par Audresselles. 9 présents + une procuration. 8 pour et 2 abstentions (Nicolas Denis + procuration)

Nous apprenons également qu'Audresselles passe de 2 représentants à la CCT2Caps à 1 seul représentant plus un suppléant.

 

3.       Projet de création de l'association "Horse des 2 Caps"

       Un couple  de riverains de la rue  du vieux moulin désire lancer l'association "Horse des 2 Caps" qui proposera des promenades en poneys ou ânes (+/- attelage) et des ateliers liés à leur activité. Il sollicite de la part d'Audresselles un terrain pour leur activité. Monsieur Tourret propose la zone située entre le camping et la Manchue.

Questions non posées : Contrat locatif ? Loyer ? Sécurité ?

Vote du conseil , 7 pour et trois abstentions. (Nicolas Denis + procuration de J.Lecouffe + Patrick Boucher)

 

4.       Convention prestation surveillance et entretien des postes de refoulement des eaux usées

       Lecture longue et technique de la nouvelle convention à signer avec Véolia.

Pas d'observation

Vote du conseil à l'unanimité

 

5.       Heures Camping

         Monsieur Tourret propose l'achat de deux mobiles home aux normes handicapés (69000€) et d'un mobile home "famille nombreuse" avec 3 chambres et deux salles de bain (34000€).

Nicolas Denis déplore l'absence de devis comparatifs

Actuellement 9 mobiles home sont proposés à la location par le camping.

Vote du conseil , 7 pour et trois abstentions. (Nicolas Denis + procuration de J.Lecouffe + Patrick Boucher)

Monsieur Tourret propose le versement des heures supplémentaires effectuées par Cindy Capelle et Natacha Lisse pendant l'été suite au départ d'une cogérante. Respectivement + 55 heures et + 10 Heures.

Vote du conseil à l'unanimité

         Monsieur Nicolas Denis demande si  un recrutement est prévu pour la saison 2016 ?

"Oui, répond monsieur le maire, on verra en temps utile."

ND : "Peut-on voir cela rapidement ?" "Peut-on recruter sur CV avec l'accord du conseil ?"

Monsieur Tourret pas ravis, donne son accord.

 

         Nicolas Denis demande un ralentisseur rue de l'école - Accord de monsieur le maire

"Quoi d'autre ?"

 

Une Question est posée pour obtenir des  explications au sujet de David, employé communal et de l'altercation entre ce dernier, monsieur Tourret, un représentant syndical et un huissier de justice et passage au tribunal administratif ?

 

         Monsieur Tourret répond que c'est difficile de gérer du personnel, mais que c'est son domaine à lui et n'a pas à informer le conseil à ce sujet.

Monsieur Tourret me regarde à ce moment hocher négativement de la tête... : "Vous avez quelque chose à dire à ça ?"

Antoine Benoit : " Vous me donnez la parole, monsieur le maire ? "

RT :  "Prenez-la si vous voulez"

AB : "Je trouve cela tout à fait anormal, j'estime que c'est votre devoir d'informer les conseillers sur de tels événements"

RT : "Vous ferez comme vous voudrez, mais avec moi c'est comme ça ! "

 

         S'adresse t'il à moi ? Annonce t'il quelque chose ?

 

Un conseiller : "Et la Grue ?"   RT : " Quoi la grue ? ... Un accident"

"Quoi d'autre ?"

... silence

Fin de séance

 

Analyse Cap Audresselles Caps

Ils étaient 15 au départ...

lundi dernier 9 étaient présents, 3 absents (1 procuration) et déjà 3 démissions.

                        Monsieur Tourret nous a fait savoir, après avoir malmené un employé, un syndicaliste et un huissier, que son passage au tribunal administratif (peut-être le 19 octobre) ne regarde pas les élus d'Audresselles. De même pour un accident grave survenu sur la commune. Après 2 ans 1/2  de mandat, on sent que son conseil a du mal à suivre monsieur le maire dans ses décisions. Des démissions, des absences aux réunions de conseil et des conseillers qui s'abstiennent de plus en plus souvent lors des votes.

                        Moins spectaculaire, mais beaucoup plus navrante est la façon dont a été abordée la révision des statuts de la Communauté de Commune de la Terre des deux Caps (CCT2Caps).  La CCT2Caps, de par la loi, sera de plus en plus décisionnaire de l'avenir du village. On peut regretter une certaine perte de pouvoir des communes, mais on peut accueillir favorablement la mutualisation des dépenses et des investissements. A condition que les Audressellois y prennent part. Pour cela, il faut assister à toutes les réunions à Marquise, lire et comprendre les documents préparés par la CCT2Caps et être force de propositions pour la communauté et pour Audresselles. 700 Audressellois c'est peut-être peu face aux 20 autres communes, mais nous avons de belles cartes à jouer. Visiblement, personne à la table du conseil n'était conscient de l'enjeu et de l'importance du texte voté ce lundi. Consternant !

 

3 solutions :

1.        On continue comme cela et vous aurez mon petit compte rendu de conseil tous les 2-3 mois.

2.        2 Conseillers supplémentaires démissionnent et une élection partielle permet à une véritable opposition de rentrer au conseil.

3.        5 conseillers démissionnent et nous avons l'occasion de voter pour une nouvelle municipalité !

 

Aux conseillers qui pensent encore pouvoir accomplir quelque chose, de l'intérieur, je pense qu'ils se trompent.

 

Un bel Automne  à tous.

A suivre ...

Antoine BENOIT pour Cap Audresselles

 

NB :

Il est possible que je me sois trompé sur le nombre de procurations. A vérifier, si vous le voulez, sur le PV  de séance en mairie.

Le texte complet des nouveaux statuts de la Communauté de Commune de la Terre des 2 Caps est consultable en mairie

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07 juillet 2016

Conseil Municipal du 30 juin 2016

 

cocarde-conseiller

L'été est chaud au conseil

Cap Audresselles vous propose un compte rendu du conseil municipal du jeudi 30 juin et donnera son analyse en fin d'article.

 

Compte-rendu du conseil

Participants : 

Mme : Coralie Cappelle

Mr : Roger Tourret, Michel Nicolas, Paul Ellart, Benoît Geneau de Lamarlière, Jean Leone, Jean Ruano-Camarro, Bruno Depothuis.

Absents :  Hugo Pouyet, Patrick Boucher, Joël Lecouffe (procuration), Nicolas Denis.

Démission: Mme véronique Bonnière

18h00 : Ouverture de la séance

                                Lecture du Procès verbal du conseil 15avril 2016.

PV adopté et signé

 

Une question sur le camion accidenté ... Choix, avec les adjoints (?), d'un camion Renault neuf. 5 ans de garantie, pièces, main d'oeuvre et maintenance. Coût : 34000 €.  Assurance rembourse 7900€ (argus)

 

Ordre du jour

1.      Comptes administratifs 2015 Camping

Lors du dernier conseil, les comptes administratifs 2015 du camping n'étaient pas arrêtés par la trésorie de Marquise. C'est chose faite, mais ....

 

A ce moment là du conseil, Mr Jean Ruano prend la parole pour faire part de son malaise concernant le fonctionnement de la municipalité

  • Fait part de sa déception face à la démission de Mme Véronique Bonnière.
  • Regrette cette troisième démission du conseil.
  • Trouve que L'état d'esprit du conseil est mauvais.
  • Regrette l'absence de certains adjoints à la mairie depuis septembre.
  • Regrette l'absence de dialogues
  • Déplore le mauvais climat, parfois violent, dans l'équipe des employés municipaux
  • Soupçonne un traitement à deux vitesses de certains dossiers par la perception de Marquise. (salaires notamment). (A vérifier)

 Ouf ! Ouf ! L'été est très chaud au conseil !

 Monsieur Ruano enchaine :

  • " Ça ne va pas du tout »
  • « 15 ans que je suis élu et je vois ma signature d'adjoint refusée »
  • « J'ai l'impression de ne servir à rien... »
  • « Contrairement aux rumeurs, je ne démissionnerai pas »

 Monsieur Tourret  botte en touche : « c'est la vie publique... », « Sinon, quoi d'autre ? »

 Monsieur Jean Léone  admet qu'il ne se sent pas non plus très utile au sein du conseil et  regrette également la démission de Mme Bonnière.

 Monsieur Tourret souligne que la lettre de démission était sans explication. « Quoi d'autre ? »

 Monsieur Ruano reprend la parole .  Il...

  • Regrette  qu'il n'y ait pas d'opposition dans le conseil .Que s'est-il passé au dernier scrutin ?
  • Trouve que l'ancienne opposition, avec Mr Ferton notamment, apportait beaucoup au conseil
  • N'aime pas que le conseil soit traité de mouton sur le Blog de monsieur Benoit (c'est moi) mais a le sentiment d'être inutile

Monsieur Tourret, pour essayer de changer de sujet, en profite pour s'en prendre à notre blog. « C'est plus facile de cracher en l'air que d'être opérationnel »

 Monsieur Ruano conclu et disant que l'organisation de la fête du crabe a été une catastrophe

 Monsieur Tourret : « j'y peux rien... »

 

PLOUF !

 

Donc les comptes du camping 2015 : (chiffres arrondis)

 

  • Fonctionnement

Dépenses 245000€          Recettes 845000€    Excédent 600000€

  • Investissement

Dépenses 163000€          Recettes 168000€    Excédent 5000€

 

Les comptes administratifs 2015 du camping votés et adoptés à l'unanimité par le conseil. 8 présents + une procuration.

 

2.      Budgets primitifs 2016 Camping

 

On redémarre l'année 2016 avec 605000€ euros en caisse répartis en budget fonctionnement et budget investissement.

Une question d'un conseiller : « quels sont les investissements prévus dans le camping ? »

Monsieur Tourret : « Rien n'est prévu... »

"Y a t'il un nouveau salarié au camping ?"

Monsieur Tourret : « Une stagiaire SAP de l'école a été recrutée pour la saison au camping à la place d'une autre personne recrutée et qui n'est pas venue »

 

3.      Logements

 Parcelles rue Forestier : Quelques petites parcelles sont proposées à la vente, par la société CARPI, à la mairie d'Audresselles pour l'aménagement public.

L'accord de rachat est voté et adopté à l'unanimité par le conseil. 8 présents + une procuration.

 

« Terrain de boules » : Refus de permis de construire par la Communauté de Communes Terre des 2 Caps car ce terrain est notifié dans le PLUI en espace vert et donc non constructible. Monsieur Tourret propose de faire classer la place du calvaire en face en espace vert (il est temps !) et en échange, de rendre le terrain de boule constructible... A suivre

  La demande de modification du PLUI est votée et adoptée à l'unanimité par le conseil. 8 présents + une procuration.

 

Constructions au camping de la corniche

Ce terrain de 4800 m2 n’est actuellement pas ouvert à la construction. La révision du PLUI pour l'ensemble des 21 Communes de la Terre des 2 Caps est prévue fin 2017.

 

Question de Mr Bruno Depothuis à Monsieur le Maire : " Avez-vous reçu ce courrier d'une Audresselloise (je n'ai pas noté le nom ?) qui attire notre attention sur le faible loyer payé par Mme Pouilly à la municipalité pour la location du logement de l'ancienne école, soit 3500€ par an ? Sachant que le coût de l'électricité seul est supérieur à 6000€ par an est payé par la municipalité... »

 Monsieur Tourret dit qu'il a répondu par courrier à cette dame et refuse d'en parler au conseil.

 Monsieur Ruano trouve que Bruno Depothuis ne doit pas se conduire comme cela au conseil, qu'il sème la discorde et avec cette attitude d'opposition  « si tu veux être maire un jour, il faudra changer ta façon de faire ».

 

Analyse Cap Audresselles Caps

                Ils étaient 15 au départ...

Jeudi dernier 8 présents

4 absents (1 procuration)

3 démissions

 

                Monsieur Ruano a eu du courage. Visiblement choqué par la dernière démission, il a clairement fait part de son inquiétude et de son agacement . Pour lui, la municipalité marche sur la tête et l'équipe municipale n'est pas soudée.. Il n'a pas supporté, d'ailleurs, la « fronde » de monsieur Depothuis.

                J'ai été cité au cours du conseil par Monsieur Ruano et rapidement Monsieur le Maire a essayé de m'associer aux porteurs de rumeurs du village. Monsieur Tourret sait pourtant que je ne participe pas à ce type de sport et que ce qui est écrit sur le site Cap Audresselles est lié à ce que j'ai  vu ou lu  par moi-même ou que j'ai entendu aux réunions du conseil.

                J'ai d'ailleurs lu le très épais Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI), ce qui n'est apparemment pas le cas de nos élus (voir « terrain de boules » ci-dessus).

Quand monsieur Tourret dit :  « C'est plus facile de cracher en l'air que d'être opérationnel »,  je me demande de qui il parle ?

 

Un bel été à tous.

A suivre ...

Antoine BENOIT pour Cap Audresselles

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03 mai 2016

Conseil Municipal du 15 avril 2016

cocarde-conseiller

 

Notre budget : No bilan, no futur!

Avec un peu de retard, Cap Audresselles vous propose un compte rendu du conseil municipal du vendredi 15 avril et donnera son analyse en fin d'article.

 

Compte-rendu du conseil

Participants : 

Mme : Coralie Cappelle

Mr : Roger Tourret, Michel Nicolas, Paul Ellart, Benoît Geneau de Lamarlière, Joël Lecouffe,  Jean Leone, Jean Ruano-Camarro, Bruno Depothuis, Nicolas Denis (pouvoir de P.Boucher)

Absents :  Véronique Bonnière, Hugo Pouyet, Patrick Boucher.

 

18h00 : Ouverture de la séance

Lecture du Procès verbal du conseil 1er mars 2016.

  •   PV adopté et signé

 

Ordre du jour

Votes des 4 taxes 2016   

Pour les impôts locaux, les taux d'imposition 2015 sont reconduits identiques en 2016. A savoir :

Taxe habitation 14,87 %

Taxe foncière bati : 8,7%

Taxe foncière non bati : 18,30%

Cotisation foncière entreprise : 24,07%

  • Voté à l'unanimité

Comptes administratifs 2015 et Budgets primitifs 2016

Rappelons que la commune gère 3 budgets distincts : Le budget communal, le budget assainissement et le camping.

a)Commune

CA 2015

  • Dépenses (fonctionnement + investissement) = 587500 €
  • Recettes (fonctionnement + investissement) = 614100 €
  • Excédent = 26600€

BP 2016

  • Dépenses (fonctionnement + investissement) = 708850 €
  • Recettes (fonctionnement + investissement) = 708850 €

 

b)Assainissement

CA 2015

  • Dépenses (fonctionnement + investissement) = 66300 €
  • Recettes (fonctionnement + investissement) = 314200 €
  • Excédent = 247900€

BP 2016

  • Dépenses (fonctionnement + investissement) =370000 €
  • Recettes (fonctionnement + investissement) = 370000 €

 

c)Camping

Les chiffres pour le CA de 2015 doivent être recalculés par la trésorerie, car problème sur quelques centimes.

BP 2016

  • Recettes (fonctionnement + investissement) = 541200 €
  • Dépenses (fonctionnement + investissement) = 541200 €

 

  • Les comptes administratifs 2015 et les budgets primitifs (prévisionnels) 2016 ont été votés et adoptés par le conseil.

                Notons une abstention de Mr Bruno Depothuis pour les comptes 2015 et prévisionnels 2016 de la commune et les abstentions de Nicolas Denis et Patrick Boucher pour les comptes 2015 et prévisionnels 2016 du camping.

 

Quelques infos supplémentaires :

  •   Projets d'achat de 2 mobiles homes aux normes handicapés.

 

  • Nicolas Denis propose que l'entretien du camping soit destiné à une personne salariée du camping et non au personnel communal (salarié de la commune). Ouf ! La bonne proposition ! Monsieur Tourret convient en fin de conseil que c'est une bonne idée. Ce dernier évoque une piste ancienne qui était de rattacher la gestion de salle de la briqueterie au camping municipal. OK ! chiche ! On y va avant que cette idée devienne très très ancienne.

 

  • Mr Bruno Depothuis évoque la construction de logements sur l'actuel camping de la corniche. Idée également très ancienne que nous avions défendue lors de l'enquête publique sur le PLUI en 2014. Mr Tourret semble à nouveau favorable à cette idée sans entrer dans les détails. Mr Joël Lecouffe demande combien reste t'il de mobiles-homes à la Corniche ? 6 répond Mr Tourret qui précise que cette parcelle classifiée "camping" n'est pas constructible, une modification du PLUI est à envisager. Envisageons donc et ça peut être long.

 

  • Des explications sont demandées concernant l'accident du camion de la commune ?

Les explications de Mr Tourret sur les circonstances de l'accident ne sont pas claires...

Devis réparation de 20380 € - Reprise par l'assurance au prix de l'argus pour 7900 €

 

Analyse Cap Audresselles

                Les budgets sont excédentaires, les taxes n'augmentent pas et rappelons que la commune n'est pas endettée.

 

                La lecture des lignes budgétaires est longue et ennuyeuse. On ne comprend pas tout depuis la salle. Les colonnes de chiffres fournies par la trésorerie de Marquise ne sont pas parlantes sur l'utilisation réelle de nos impôts en 2015.Le budget prévisionnel 2016 est du même topo. Les colonnes sont bien remplies avec les bons chiffres aux bons endroits pour que le budget soit équilibré et que la trésorerie de Marquise ne nous renvoie pas notre copie.

                Mr J.Lecouffe fait remarquer que voter pour cela ne sert à rien ... Il est évident que les additions et les soustractions sont bien faites, au centime près !

                Mais, est-ce bien l'intérêt d'une réunion de conseil comme celle-ci que de discuter sur ces tableaux comptables. Ne serait-il pas préférable de faire un vrai et clair bilan des investissements et dépenses de la commune en 2015 ? Faire un bilan ! Les dépenses étaient-elles programmées et votées ? C'est, à mon sens, la politique budgétaire 2015 qu'il faut soumettre aux critiques positives et négatives  et au vote des élus.

                De même pour le budget prévisionnel, le conseil doit se prononcer au regard de véritables projets sur 2016 et les années qui suivent. Pour le budget communal, l'assainissement et le camping, il est impossible de connaître intentions de Mr Tourret pour Audresselles en 2016  et encore moins pour les années suivantes. Rien n'est anticipé et planifié. No futur !

                Un bel exemple sur l'absence d'anticipation, L'école : Un conseiller demande si, pour le changement des fenêtres (19000€), une subvention a été demandée ? Non, répond monsieur le maire il était trop tard pour demander un financement. Or, il n'y a jamais eu de véritable projet d'investissement et de rénovation pour l'école, donc il ne peut y avoir des demandes de subventions.

                Nous pourrions prendre l'exemple de la Salle de la Briquèterie où il est prévu de dépenser 120000€ pour faire des extensions sans rien changer de la salle elle-même et je doute que des dossiers d'aide au financement soient en cours. Pour cela il faut réfléchir en amont sur ce que doit être notre salle communale, il faut un véritable projet de salle polyvalente... Rien de tout cela, au contraire, lors du conseil du 1er mars, Mr Tourret affirmait : "La Briquèterie n'est pas destinée à des activités culturelles".

               

                Le manque d'anticipation et de planification est général à Audresselles, un jour à la fois pas plus !

 

Une autre question qui brûle les lèvres de beaucoup d'Audressellois : "Et les terrasses ?"

  • Y a t'il un cahier des charges,  des normes à respecter par les restaurateurs (surface, hauteur, démontable...) ?
  • Y a t'il une "patente payée" par le restaurateur qui permettrai de sécuriser la voierie ?
  • La législation est-elle respectée ?

 

 

A suivre ...

Antoine BENOIT pour Cap Audresselles

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24 mars 2016

BROCANTE A AUDRESSELLES le 1er MAI

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Le 1er MAI 2016

Organisée par l'association "Les margats de l'école d'Audresselles"

Pour les inscriptions, rendez-vous salle Saint JEAN de 10H à 11H45 les samedis 12 Mars, 2 Avril, 16 Avril et 23 Avril.

brocante

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13 mars 2016

Précision

Nous rédigeons, parfois en binôme, les comptes-rendus des différentes séances du conseil municipal avec le plus de précision possible.  Nous ne sommes qu'observateurs et cela n'est pas toujours facile de tout saisir depuis la salle. Les commentaires et critiques n'appartiennent qu'à nous. A aucun moment nous ne mettons en cause la légitimité des personnes qui travaillent à la commune ou au camping. Nous n'avons pas les éléments pour émettre un avis et nous soutenons le fait que des audressellois(es) obtiennent un travail dans leur commune. Nous critiquons les méthodes de monsieur le maire.  Trop de décisions se font dans l'ombre, sans explications, sans commissions préalables et parfois au mépris du vote des élus.

Cordialement  -

Antoine Benoit et Olivier Hugon

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03 mars 2016

Conseil Municipal du 1 Mars 2016

Une nouvelle démission d'un conseiller municipal... On n'en parle pas!

Sinon toujours trois bouts de ficelles et du fil de fer

Cap Audresselles vous propose un compte rendu du conseil municipal de mardi et donnera son analyse en fin d'article.

 

cocarde-conseiller

Compte-rendu du conseil

Participants : 

Mmes : Véronique Bonnière, Coralie Cappelle

Mr : Roger Tourret, Patrick Boucher, Michel Nicolas, Paul Ellart, Benoît Geneau de Lamarlière, Joël Lecouffe,  Jean Leone, Jean Ruano-Camarro, Bruno Depothuis, Nicolas Denis, Hugo Pouyet

Absents :  Charles Daullet,

 

18h00 : Ouverture de la séance

                Dans le brouhaha du conseil, Patrick Boucher demande pour parler de la démission de monsieur Charles Daullet. Monsieur Tourret répond que ce n'est pas à l'ordre du jour. Comme pour la démission de monsieur Dominique Vanhersecke, il y a quelques mois,  monsieur Tourret  se tait et montre ainsi le peu d'égards qu'il a pour eux et pour les autres élus.

                Lecture du Procès verbal du conseil 1er octobre 2015. Quelqu'un demande si suite à la titularisation (arrêté municipal) de  Mme Ghyslaine Caron, un contrat de travail a été établi ? euh ... euh ??? Ça va être fait...

                Suit une discussion sur le calcul (rétroactif) des points NBI de Mr Luc Caron. Au dernier conseil, tous les conseillers ont signé pour un calcul qui débute au départ en retraite de Mr Michel Nicolas. Monsieur Tourret soutient que cette date n'est pas valable, car la polyvalence de Mr Luc Caron est antérieure au départ de  M.Nicolas.

                Mme Véronique Bonnière et Mr Joël Lecouffe font savoir leur désaccord. Monsieur Tourret change d'avis, revient à la décision initiale signée le 1er octobre.

                                   => PV adopté et signé

Ordre du jour

1.      Aménagement de la Briqueterie : No culture !

               Un deuxième devis pour le projet d'agrandissement de la briqueterie (Annexes "techniques" et rangements matériels). On reste à environ  115000€.

               Une question  de Patrick Boucher sur un contrôle éventuel de la charpente... Pas nécessaire, répond Mr Tourret, les travaux effectués il y a 15 ans ont été cautionnés par une société de contrôle ...

               Rien n'est prévu à l'intérieur du bâtiment lui même. La salle est une énorme caisse de résonnance, peu accueillante, mal éclairée, mal décorée, non polyvalente, etc... Cela n'émeut pas beaucoup le conseil.

               On ne parle pas de subvention.

                                  =>  Pas voté

                Un sommet a été atteint lorsque Mr Jean Ruano a fait cette remarque : "C'est dommage que les activités qui se déroulent dans la Briqueterie ne soient pas plus diverses, notamment des activités culturelles "

Réponse de Mr Tourret : "La Briquèterie n'est pas destinée à des activités culturelles"

                LOL !

 

2.      Restauration des rues St Jean, P.A.Jeanron et de la Manchue  

                       Monsieur Tourret présente des devis de restauration, certes nécessaires, de ces trois rues. En fait, les travaux prévus consistent en un simple revêtement de bitume sur les chaussées.

                       Mr Patrick Boucher demande si l'électricité de la rue St Jean va être enterrée à cette occasion. Monsieur Tourret répond que la rénovation des trottoirs n'est pas prévue tout de suite et que l'on verra à ce moment-là pour les câbles électriques ...

                       Une question sur le remplacement des tuyaux de plomb éventuels des alimentations d'eau ... Monsieur Tourret ne répond pas vraiment : "y en a plus beaucoup ..."

                       Monsieur Joël Lecouffe demande si l'on pourrait en profiter pour revoir le système d'écoulement des eaux dans la rue de la Manchue. Monsieur Tourret : "Ça déborde pas souvent ...  Cela a déjà été fait ...".Rien ne sera décidé.

                       Monsieur Joël Lecouffe évoque des subventions ? Monsieur Tourret "Non pas de subvention"

                           =>  12 conseillers votent pour la restauration des trois rues. Mr P.Boucher s'abstient

Donc on met un nouveau revêtement de bitume et on fera les trous après. Ce que j'appelle la méthode "3 bouts de ficelle et du fil de fer" LOL

 

3.     CAMPING : La Famille s'agrandit !

                Date d'ouverture le 18 mars

                Date de fermeture le 6 novembre

 

  • Nouveaux tarifs avec une augmentation de 2% liée à l'augmentation de la taxe de séjour (CC2caps)

Là on sent l'énervement des conseillers municipaux. Les dates et les  tarifs ont déjà été envoyés aux vacanciers habituels. Monsieur Tourret demande donc un vote à postériori de ce qui est déjà en application.

                Ce non-respect des règles agace plusieurs conseillers. Ex "C'est pas normal" dit Nicolas Denis, "On ne sert à rien" dit Joël Lecouffe, etc...

                      =>  12 votes pour les nouveaux tarifs et les dates d'ouverture. 1 abstention

 

Monsieur Tourret présente la nouvelle organisation du camping :

  • Le camping sera désormais ouvert toute la journée
  • Heures d'ouverture : 9h-12h30 et 14h30 19h30 mars à juin et septembre à novembre - 9h à 22h en juillet août.
  • 3 personnes au bureau d'accueil. Une gérante et deux cogérantes (Création d'un poste). Quatre personnels d'entretien 

Gérance avec un contrat de 31,25 h/semaine

Cogérance et  personnels d'entretien avec contrats de 24h/semaine

  • Prime de gérance (P) et prime de cogérance (50% de P) en fin de saison - Il semble que la prime de gérance l'année dernière s'élevait à .... 7800€. Faites vous confirmer ce chiffre en mairie

 

                Mme Véronique Bonnière demande que soit revu le système de prime de gérance, notamment que l'on corrige l'année de référence du calcul (2013). Bla bla bla ... Accord de Monsieur Tourret.

                Mme Véronique Bonnière demande également qu'il n'y ait pas de prime cette année pour les cogérantes nouvellement recrutées. Bla bla bla ... Monsieur Tourret enlève la prime de cogérance.

                A ce stade de la réunion, on sent bien l'énervement de certains conseillers, lesquels aimeraient être consultés avant.

"Qui sont les personnes recrutées ?" Pas de réponse de monsieur le maire

 "Quels sont les critères de recrutement ?" "C'est moi qui décide des recrutements" répond monsieur le maire

 

                A nouveau "Qui sont les personnes recrutées ?"

Monsieur Tourret lâche une série de prénoms difficilement audible depuis la salle

  • Gérante : Cindy Capelle
  • Cogérantes : Natacha Lisse et Mélanie Depothuis
  • Entretien : Christelle, Christine, Maryline et Mme Devlaminck.  (pas sûr d'avoir bien entendu)

                Une demande est faite pour que Monsieur Paul Ellart et Monsieur Bruno Depothuis ne participent pas au vote, car ils sont respectivement le père et le mari de Mélanie Depothuis.

                Mme Véronique Bonnière demande un droit de regard du conseil sur la gérance du camping et Mr Joël Lecouffe demande que le conseil visite le camping après l'ouverture. Accord de Mr Tourret.

                   =>  9 conseillers votent l'annulation de la prime de cogérance, 2 abstentions et 2 sans droit de vote.

                   =>   Pas de vote pour la nouvelle organisation !!!

 

6.      Divers : Avez-vous le permis de carport ?

  • Cimetière : 1400€ au lieu de 1200€ pour une concession 50ans + caveau
  • Yoga de Mme Desjardin va quitter la salle paroissiale pour la salle des fêtes (mardi soir et vendredi matin)
  • Manchue : Joël Lecouffe s'inquiète à nouveau de l'écoulement de la Manchue et du mauvais état des berges de chaque côté du pont ?
  • Maisons du "terrain de boules" : Le projet est montré vite fait aux conseillers. Quatre logements sur 2 étages, 2 F3 et 2 F4. Chambres avec vue sur le calvaire ?
  • Espace vert square du Calvaire : "Quand cette place sera t'elle aménagée en espace vert ?" Monsieur Tourret semble se souvenir qu'il existe un projet Grand Site de l'aménagement de cette zone. On ne l'a pas fait à l'époque et il n'est pas évident que l'on retrouve tout à coup des sous pour nous au département. Rappelons à Monsieur Tourret que la décision d'aménagement de ce terrain a été votée à l'unanimité le 13 janvier 2015 par le conseil. A suivre...
  • Carport : Un conseiller interpelle monsieur le maire sur les travaux sur la propriété de Mr Raymond Dupont avec une nouvelle ouverture sur l'angle de la départementale et la construction d'un carport en béton d'une surface très supérieure à 20m2. "Y a t'il un permis de construire ?" " Non " répond monsieur le maire devant 12 conseillers municipaux et une trentaine de spectateurs, "juste mon accord pour carport". (Une autorisation préalable a été affichée uniquement pour le percement d'une nouvelle ouverture.)

 La législation est claire pourtant :

Abris de jardin, garages, carports : quelles formalités ?
Si la surface de plancher et l’emprise au sol de votre projet sont 

  • supérieurs à  5 m² mais sans dépasser 20 m² = déclaration préalable.   
  • supérieurs à 20 m² = permis de construire

Pour rappel :

N’oubliez pas que, quelle que soit votre construction et la démarche administrative à prévoir, vous devez vous conformer au règlement d’urbanisme local (PLU) pour être sûr de construire légalement. Le PLU vous indiquera la hauteur de la construction, les matériaux apparents utilisables, les distances aux limites de votre terrain… Sans quoi, votre demande pourra être refusée par la mairie.

Si cela est vrai, Monsieur Tourret, "grand maître" de l'application des règles d'urbanisme va très vite faire arrêter les travaux.

 

Analyse Cap Audresselles

Voilà! que dire sans me répéter?

Des projets Briquetterie et rues mal fagotés.

Un camping en circuit très fermé.

Des décisions importantes prises sans consultation du conseil. (Ex : Camping,  Balayeuse, enrobé friterie camping, grillage camping, etc...)

Des décisions votées par le conseil qui ne voient jamais le jour. (Ex : Square du calvaire, etc...)

 

                Ah si, quand même un peu de rififi au sein du conseil. Une démission et 4 ou 5 conseillers semblent très énervés par les méthodes de monsieur le maire.

                Pour mémoire, à partir de 5 postes de conseillers vacants, on peut prévoir des élections partielles.

                Monsieur touret dans article de la voix du nord du 25 mars 2014 annonçait son retrait après trois ans de mandat... Du changement dans un an ?

A suivre ...

                                  Antoine BENOIT pour Cap Audresselles

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24 décembre 2015

Toute l'équipe CAP AUDRESSELLES vous souhaite un joyeux Noël.

sans-titre

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05 décembre 2015

Conseil Municipal du 30 novembre 2015

cocarde-conseiller

 

 

  Le droit du travail enfin respecté pour les agents municipaux !

                Cap Audresselles vous propose un compte rendu du conseil municipal de lundi et donnera son analyse en fin d'article.

 

Compte-rendu du conseil

Participants : 

Mmes : Véronique Bonnière, Coralie Cappelle

Mr : Roger Tourret, Patrick Boucher, Charles Daullet, Michel Nicolas, Paul Ellart, Benoît Geneau de Lamarlière, Joël Lecouffe,  Jean Leone, Jean Ruano-Camarro, Bruno Depothuis, Nicolas Denis

Absents :  Hugo Pouyet

 

18h30 : Ouverture de la séance

Lecture et vote à l'unanimité du compte rendu du conseil 1er octobre 2015.

 

Ordre du jour

1.      Mutualisation

               La mutualisation des services au sein des communautés de communes est inscrite dans la loi avec comme objectifs la simplification et la baisse des coûts.

               Monsieur Tourret lit au conseil un courrier de la Communauté de Communes de la Terre des 2 Caps (TCC2C).

               La TCC2C demande avis des municipalités sur des axes de mutualisation des services avec vote du conseil et réponse pour le ... 30 novembre. Ouf, il était temps !

               Donc, faut aller vite, la présentation est brouillonne et personne dans la salle n'a travaillé le sujet.

Mr Joël Lecouffe se dit "circonspect" et craint (avec d'autres conseillers) la perte de pouvoir de la commune dans les décisions.

 

Les axes de mutualisations évoqués par Monsieur Tourret sont :

  • Le droit du sol (Permis de construire ne seraient plus du domaine de la DDTM)
  • Ressources humaines
  • Veille juridique
  • Ingénierie - Marchés publics
  • Commandes publiques
  • Le conseil vote favorablement avec toutefois 5 voix contre

Monsieur Tourret a également cité d'autres pistes de mutualisation des services comme, les assurances, les matériels (ex chapiteaux pour les fêtes), les eaux et l'assainissement ...

 

2.      Emploi du temps TAP (Temps d’Activités Périscolaires )

               Monsieur Tourret fait part d'une demande des enseignants lors du dernier conseil d'école d'alterner les TAP du lundi avec les heures de classe du vendredi. Difficile de comprendre le pourquoi de la demande. Patrick Boucher est favorable au changement et Monsieur Tourret défavorable...

 La décision doit être prise avant janvier pour la rentrée 2016.

  • 8conseillers se déclarent pour maintenir l'emploi du temps actuel des TAP (4 pour la modification et 1 abstention)

Donc, pas de changement.

 

3.     Taxe d'Aménagement

                Présentation encore une fois plutôt  incompréhensible qui a nécessité une petite recherche Internet :

 

service-public.fr: La taxe d'aménagement s'applique lors du dépôt d'un permis de construire (y compris lors d'une demande modificative générant un complément de taxation) ou d'une déclaration préalable de travaux... Dans tous les cas, la délibération (instauration, renonciation, exonérations) doit être prise avant le 30 novembre pour une application l'année suivante. Ouf, il était temps !

 

Monsieur Tourret se déclare favorable au maintien de la taxe

  • Le conseil vote le maintien à l'unanimité

 

4.      Salon de coiffure :

                Monsieur Tourret fait part d'une demande de local pour un salon de coiffure à Audresselles.

Demande faite pour 2 jours par semaine, les vendredis et samedi.

Monsieur Tourret propose la salle Saint-Jean sans évoquer les conditions : Prêt ? Location ? Assurances ? Matériels ?

Jean Ruano se déclare défavorable pour l'utilisation d'une salle de réunion pour une activité privée. Monsieur le maire et les conseillers le suivent dans ce sens.

  • 12 votes contre et 1 pour.

 

5.      Commission ad hoc

                Le 9 avril 2015, nous écrivions : Un conseiller interpelle Monsieur Tourret sur une lettre reçue par l'ensemble du conseil municipal. Cette lettre n'est pas lue lors de la réunion, mais semble concerner le litige entre Luc et Ghyslaine Caron, employés municipaux, et la municipalité. Mme Véronique Bonnière qui semble avoir pris en main le dossier fait savoir qu'elle attend d'autres éléments pour émettre un avis. Monsieur Tourret refuse de donner la parole à monsieur Caron et décide la mise en place d'une commission. Cinq volontaires sont retenus : Mme V.Bonnière; Mrs J.Leone; C.Daullet; B.Depothuis; P.Bouchez.

 

                Là il faut saluer le travail de Mme Véronique Bonnière et de la commission. Un bilan complet a été effectué sur les carrières de monsieur Luc Caron et Mme Ghyslaine Caron. Leur évolution de carrière va enfin être prise en compte avec effet rétroactif.

  • La titularisation de Mme Caron est votée à l'unanimité

Véronique Bonnière propose au conseil de se pencher sur les carrières de l'ensemble des agents municipaux, et de se mettre en accord avec le droit.

Nicolas Denis à Monsieur Tourret : "Pourquoi cela n'a pas été fait plus tôt"

Pas de réponse de l'intéressé.

Merci à cette commission d'avoir évité les prud'hommes à la municipalité.

 

6.      Divers

  • Nouveau "Sentier du Pêcheur" : Réunion à la mairie d'Audresselles le jeudi 10 décembre à 9h30.

 

  • Camping : Mr Tourret transmet au conseil le bilan d'activité et financier pour l'année 2015.

 

  • Avocat : Monsieur Tourret propose pour toute action juridique dans la commune l'assistance de monsieur Josse (orthographe ?) avocat à St Omer (pas dans les pages jaunes) -
    • Vote à l'unanimité

 

  • Recrutement : Monsieur Tourret demande au conseil de pouvoir recruter 1 à 2 personnes?

Véronique Bonnière demande "pour quoi faire?" - Mr Tourret refuse de répondre

Quelqu'un demande CDD ou CDI ?  - Mr Tourret répond d'abord CDD

Quelqu'un demande  1 ou 2 recrutements ? Temps plein ou partiel ? Mr Tourret refuse de répondre

Monsieur Tourret renonce.  Hallucinant !

 

  • Modifications des statuts de la terre des 2 caps pour la mise en place d'un réseau câblé à très haut débit. Le projet est financé par la Région (40%), l'état (20%), l'opérateur (20%), la TCC2Caps (20%).
    • Avis favorable du conseil à l'unanimité.

 

Analyse Cap Audresselles

                 Saluons le travail de la commission ad hoc qui permettra aux employés municipaux d'être enfin en phase avec le droit du travail. Que d'années perdues. On notera le malaise de Mr Tourret, incapable de donner des explications, quand il est questionné sur ce sujet. Cela aurait pu coûter plus cher à la commune que des simples rattrapages de carrières.

 

                Pour le reste, comme d'habitude, toujours une impression de flou sur tous les sujet abordés. Il est évident que les commissions ne préparent pas en amont les différents dossiers abordés et votés au conseil.

  • Survol et mauvaise communication sur la question importante des mutualisations intercommunales.
  • Des décisions dans l'urgence comme les mutualisations, la taxe aménagement ...
  • Des propositions abracadabrantesques, mal préparées et mal argumentées (Recrutement, Salon coiffure ...)

 

A suivre ...

Antoine BENOIT pour Cap Audresselles

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